- Nadine, Onyxia Accounting
TPS et TVH: Quelles taxes charger au Canada et hors-Canada?
Updated: Jul 16
(Mise à jour en 2021)
Mes clients me demandent souvent quelles taxes ils doivent charger quand ils facturent des clients hors province. La réponse est simple mais aussi compliquée;
tout dépend du type de fourniture, quelles fournitures sont taxables et à quel taux, et le type de client, par exemple un organisme de bienfaisance, le gouvernement, une municipalité...
Attention, contrairement à ce que beaucoup de gens pense, ce n'est pas la TPS+TVQ au Québec, TPS au Canada et rien hors Canada...
Si une province utilise la TVH, c'est comme si c'était la TPS: votre numéro de TPS vous permet de facturer la TVH, ainsi que vous faire rembourser la TVH.
Si une province utilise la TPS + une taxe de province (TVQ, TVP, PST...), vous devez facturer la TPS seulement, pas de taxe provinciale, sauf si votre client hors province/hors Canada a un enregistrement de TPS, ou TVH ou TVP/PST, alors vous devez lui charger toutes les taxes applicables.
Taux de TPS/TVH à facturer
Pour une entreprise au Québec, les taux actuels à facturer sont les suivants :
5 % TPS en Alberta, en Colombie-Britannique, au Manitoba, au Nunavut, au Québec, au Territoire-du-Nord-Ouest, en Saskatchewan et au Yukon
13 % TVH en Ontario
15 % TVH à l'Île-du-Prince-Édouard, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador,
De plus, le taux que vous devez facturer dépend des facteurs suivants :
Recapitulation :
Québec : TPS + TVQ
Ontario : 13 % TVH
Île-du-Prince-Édouard, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve-Labrador : 15 % TVH
Alberta, Colombie-Britannique, Manitoba, Nunavut, Territoire-du-Nord-Ouest, Saskatchewan et Yukon : 5 % TPS
Hors Canada : Aucunes taxes, sauf si votre client est enregistré à la TPS, ou TVH ou TVP/PST.
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Nadine LeBrun
Présidente & Fondatrice
Comptabilité Onyxia Accounting
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